Conseil Municipal du 25 septembre 2024




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-09-25-1Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-09-25-13Musée des Beaux-Arts - Modification du règlement intérieur de l'Orangerie - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-14Musée des Beaux-Arts - Exposition "En piste ! Widhopff et les peintures du Cirque-théâtre de Limoges" - Vente du catalogue et convention avec le Sirque de Nexon - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-15Musée des Beaux-Arts - Boutique - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-16Musée des Beaux-Arts - Acquisition de six plaques émaillées de Jean II Pénicaud - Dons financiers - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-17Musée des Beaux-Arts - Legs - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-18Musée des Beaux-Arts - Dons - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-19Musée de la Résistance - Programmation culturelle - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-20Musée de la Résistance - Acquisitions d'oeuvres - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-21Musée de la Résistance - Boutique - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-22Archives municipales - Don de monsieur Michel Toulet - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-23Réhabilitation du pavillon du Mas Jambost et construction d'un espace de représentation en vue d'accueillir l'école supérieure de théâtre de l'Union - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-24Centres culturels municipaux - Renouvellement de l'offre de loisirs alliant animations sport et culture en direction du jeune public - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-25Centres culturels municipaux - Stages et ateliers - Collaborations 2024/2025 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-26Conservatoire à rayonnement régional - Animations culturelles 2024-2025 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-27Conservatoire à rayonnement régional - Compléments pédagogiques 2024-2025 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-28Marché de maîtrise d'oeuvre pour la création d'un terrain de football synthétique à Limoges - Beaubreuil, rue des Montarauds - Délibération - Annexe - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-2910ème Open de Tennis WTA Limoges - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-30Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-31Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-32Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-33Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2024-2025 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-34Désimperméabilisation et renaturation des cours du groupe scolaire des Bénédictins - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-35Rémunération des enseignants assurant les études dirigées et les études renforcées - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-36Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2024 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-37Adhésion à l'Association Nationale des Directeurs et des cadres de l'Éducation des Villes et des collectivités territoriales (ANDEV) - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-38Ouverture d'un Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) dans les locaux du Relais Petite Enfance situés 11 rue de New York - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-39Conventions de prestations entre la Ville de Limoges et le Centre d'Animation Sociale d'Ambazac (CASA) - Journée nationale des assistants maternels agréés - Années 2024 à 2026 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-45Centres sociaux municipaux de La Bastide et de Beaubreuil - Création de nouveaux tarifs - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-46Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2024 - juin 2025 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-47Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion professionnelle - Année 2024 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-48Centre social municipal de La Bastide - Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - En route pour la planète éco - Année 2024 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-49Subventions dans le cadre du contrat de ville 2024 - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-50Convention avec l'Association fondation étudiante pour la ville (AFEV) - Création d'un tiers-lieu dans les quartiers prioritaires de la ville - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-51Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-52Centre de vaccination - Prise en compte des recommandations vaccinales et adaptation tarifaire - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-53Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87 (CPAM), la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 (DSDEN87), l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) et la Mutualité Française Nouvelle-Aquitaine - Délibération27/09/202427/09/2024

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-09-25-43Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier de Beaubreuil - Aménagement d'espaces publics et d'espaces résidentialisés dans le quartier du Val de l'Aurence Sud - Conventions de transfert de maîtrise d'ouvrage entre Limoges Métropole, la Ville de Limoges et Limoges habitat - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-44Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 27 allée Marcel Proust appartenant à la Société Civile Immobilière KS - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-59Requalification des abords de la place Saint-Etienne - Actualisation du plan de financement - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-60Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Les Prades" et appartenant aux consorts MORICHON - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-61Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Acquisition auprès de Limoges Habitat d'une parcelle de terrain située à Limoges, rue Domnolet Lafarge - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-62Domaine communal - Ecoquartier des Portes Ferrées - Cession à Limoges Habitat d'un tènement foncier situé à Limoges, rue des Portes Ferrées et rue Domnolet Lafarge - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-63Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 2 avenue de Naugeat au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-64Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur et Madame MUSIIENKO - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-65Domaine communal - Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et la gestion d'un local sis à Limoges, 2 place de la Motte - Avenant n°3 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-66Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz - Avenue des Casseaux - Convention avec GRDF - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-67Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) Forêt Verte - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-68Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction d'un pont au parc de l'Aurence 2 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-70Dénomination de voies et espaces publics - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-73Avenant n°1 à la convention cadre portant sur l'autorisation d'implantation et exploitation d'un réseau de bornes de recharge sur le territoire de Limoges Métropole - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-74Mise à jour de la grille tarifaire pour l'occupation du domaine public - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-75Actualisation de la longueur de voirie communale pour le calcul de la dotation globale de fonctionnement - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-76Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération27/09/202427/09/2024

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024-09-25-2Concession de service public - Rapport 2023 de la SARL Cris Développement concernant le complexe hôtellerie-restauration "Golf Saint-Lazare" - Communication - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-3Budget principal de la Ville de Limoges - Affectation des résultats de l'exercice 2023 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-4Budget annexe des Pompes funèbres de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-5Budget annexe du Crématorium de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-6Budget annexe du Laboratoire régional de contrôle des eaux de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-7Budget annexe du Golf de la Ville de Limoges - Service public industriel et commercial - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2023 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-8Budget supplémentaire de l'exercice 2024 - Budget principal - Budget annexe des Pompes funèbres - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/10/202401/10/2024
2024-09-25-9Création d'un budget annexe "Production et distribution d'énergie photovoltaïque" - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-10Augmentation de la subvention 2024 versée au CCAS - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-11Attribution de subventions aux associations - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-12Convention avec la Société de Protection des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2024 - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-40Prestations de services pour la desserte en transport scolaire des écoles de Beaune-Les-Mines - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-41Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2024 - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-42Personnel municipal - Recrutement d'un agent par voie de contrat parcours emploi-compétences - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-54Emprunt garanti - CDC HABITAT - Réhabilitation de 130 logements locatifs sociaux situés 1, 3, 9, 11 rue Fustel de Coulanges, résidence Mas Bouyol à Limoges - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-55Emprunt garanti - NOALIS - Réhabilitation de 185 logements locatifs sociaux situés cité Rodolphe Maon, résidence Maon à Limoges - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-56Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 100 logements locatifs sociaux situés 3 à 9 rue Eusèbe Bombal, résidence Bombal à Limoges - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-57Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 150 logements locatifs sociaux situés 8 à 12 et 16 à 24 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-58Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Réhabilitation de 37 logements locatifs sociaux situés 4 et 6 rue Rhin et Danube, opération Beaubreuil à Limoges - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-69Conventions de mise en œuvre d'opérations d'autoconsommation collective patrimoniale pour la Ville de Limoges - Délibération27/09/202427/09/2024
2024-09-25-71Rapport de présentation du principe de concession de service relative à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du mode de gestion - Délibération - Annexe27/09/202427/09/2024
2024-09-25-72Convention constitutive de groupement de commandes (CCGC) pour la passation et l'exécution d'un contrat de concession relatif à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Délibération27/09/202427/09/2024